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- Propriétaire
- Angélus Plongée – SARL 437 543 093 00029 – Merezelle 56360 LE PALAIS
- Conception / Webdesign
- WeeKub
- Responsable publication
- Godec David – [email protected] (Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale)
- Webmaster
- Godec David – [email protected]
- Hébergeur
- OVH – www.ovh.com
- Crédits
- ©Erwan Amice – Plongeur photographe
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant…
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11. Litige – Médiation de la consommation
En cas de litige, le Client a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur compétent :
La Société Médiation Professionnellewww.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux